L’ouvrage « CSE et CSSCT. Les bonnes pratiques en santé, sécurité et conditions de travail » d’O. Seveon, publié en 2023, porte sur le rôle du comité social et économique (CSE) en matière de santé au travail, ainsi que sur la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT). Il répond aux nombreuses interrogations persistantes concernant ces instances, notamment sur leurs missions concrètes, leur périmètre d’intervention et leurs modalités de fonctionnement.
Le livre explicite les attributions du CSE dans le champ de la santé, de la sécurité et des conditions de travail, ainsi que l’articulation avec la CSSCT lorsque celle-ci est mise en place. Il décrit le contenu opérationnel des missions confiées à ces instances, en précisant les pratiques à adopter pour remplir leurs obligations en matière de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail.
L’ouvrage se situe dans le contexte institutionnel français, où le CSE constitue l’instance représentative du personnel compétente sur ces sujets, et où la CSSCT joue un rôle spécifique d’appui et d’expertise. Il met en avant des « bonnes pratiques » organisationnelles et procédurales, utiles pour le suivi des politiques de santé et sécurité au travail et pour la mise en œuvre des obligations légales au sein des entreprises.
Le contenu est principalement orienté vers les acteurs du dialogue social en entreprise (employeurs et représentants du personnel), mais présente un intérêt pour le suivi des politiques publiques en ce qu’il éclaire la manière dont les dispositifs de représentation du personnel contribuent concrètement à la prévention des risques professionnels, à l’amélioration des conditions de travail et, plus largement, à la qualité du dialogue social en matière de santé au travail. Aucune donnée chiffrée ni comparaison internationale n’est mentionnée dans la description disponible. (contenu résumé par l’IA)Lire la Suite