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Un avenant n° 1, daté du 24 septembre 2026, modifie la convention de délégation de gestion du 1er janvier 2023 relative à la mutualisation du système d’information « SOCLE-RH ». […]
Un arrêté du 25 septembre 2026, publié par la ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées, renouvelle la composition des membres nommés du conseil d’administration de l’Institut national
L’arrêté du 24 septembre 2026 du ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées modifie l’arrêté du 11 décembre 2024 relatif à la composition du conseil
Un arrêté du directeur général du Centre national de gestion (CNG), en date du 22 septembre 2026, fixe la nouvelle composition de la commission d’accès, par la voie du tour
La note d’information n° DGRINES/2026/137 du 23 septembre 2026, signée par la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, annonce le lancement d’un appel à
La note d’information DGOS/P3/2026/108 du 21 septembre 2026, émise par la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, s’adresse aux directeurs généraux des agences régionales
Un arrêté du 21 septembre 2026 du ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées modifie l’arrêté du 29 novembre 2024 relatif à la composition du
L’arrêté du 21 septembre 2026 du ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées modifie l’arrêté du 30 octobre 2025 portant nomination des membres du Haut
L’acte publié par la Caisse nationale de l’assurance maladie (CNAM) dresse la liste nominative d’agents de contrôle de la branche maladie ayant reçu une autorisation provisoire puis un agrément définitif
La décision n° 26-04 du 17 septembre 2026 de la directrice du Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante (FIVA) accorde une délégation permanente de signature à deux cadres de l’établissement
Un arrêté du 17 septembre 2026, pris par la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l’action et des comptes publics,
Un avenant n° 1 en date du 15 septembre 2026 à la convention de délégation de gestion du 1er janvier 2023 relative à la mutualisation du système d’information « SOCLE
L’arrêté du 17 septembre 2026, pris conjointement par le ministre du travail et des solidarités et la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, fixe
La Caisse nationale de l’assurance maladie (CNAM) publie une mise à jour de la liste des agents de contrôle de la branche maladie ayant obtenu une autorisation provisoire puis, le
L’arrêté du 15 septembre 2026 de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées modifie l’arrêté du 5 mars 2024 relatif à la composition du
Un arrêté du 15 septembre 2026 de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées nomme les membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de
L’arrêté du 11 septembre 2026 modifie l’arrêté du 25 novembre 2024 relatif à la composition du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé (ARS) de La Réunion. Cette modification concerne
L’arrêté du 11 septembre 2026 des ministres chargés du travail, des solidarités, de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées fixe la composition de la commission consultative