Les publications de la commission des affaires sociales de l’Assemblée Nationale
Le mercredi 23 septembre à 14h00, la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale doit auditionner le député Cyrille Isaac-Sibille. Celui-ci a été chargé par le Premier ministre, en application […]
La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale organise le mercredi 23 septembre à 15h00 une table ronde consacrée aux dispositifs médicaux gynécologiques. Cette audition réunit plusieurs associations de patients
La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale organise le mercredi 23 septembre, à 16h30, une table ronde consacrée aux dispositifs médicaux gynécologiques. Cette réunion s’inscrit dans la poursuite de
La page consultée de la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale est signalée comme « nouvelle », sans autre contenu substantiel accessible. Aucun élément précis n’est fourni concernant des
La proposition de loi n° 3138, déposée à l’Assemblée nationale par le député Hendrik Davi, vise à créer une spécialisation d’« ambulancier de structure mobile d’urgence et de réanimation »
Une proposition de loi n° 3131 visant à créer un programme national de repérage et d’orientation des femmes présentant des symptômes évocateurs d’endométriose a été déposée le 15 septembre 2026.
La proposition de loi n° 3128, déposée par le député Damien Girard, vise à adapter le droit du travail aux épisodes de canicule en renforçant le droit de retrait des
La proposition de loi n° 3123, déposée par le député Hadrien Clouet, vise à sauvegarder les qualifications des infirmiers de bloc opératoire diplômés d’État (IBODE). Elle intervient dans un contexte
Une proposition de loi visant à créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles a été déposée à
La proposition de loi n° 3152, déposée le 15 septembre 2026 devant le Parlement français, vise à encadrer plus strictement la vente de produits à base de cannabidiol (CBD), de
La proposition de loi n° 3150, déposée à l’Assemblée nationale par la députée Josiane Corneloup, vise à interdire le fait de fumer au volant d’un véhicule. Le texte s’inscrit dans
La réunion porte principalement sur l’examen et l’adoption du rapport pour avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances (PLF), en particulier les crédits
La proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir a été adoptée par l’Assemblée nationale le 15 juillet 2026, dans le cadre de la procédure prévue à l’article
Site : www.assemblee-nationale.fr Source : Mes sources / Assemblée nationale – Commission des affaires sociales La page est nouvelle. Lire la SuiteAlertes
La mention d’une « nouvelle page » de la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale signale la mise en ligne ou la création d’un contenu institutionnel dédié à cette
Site : www.assemblee-nationale.fr Source : Mes sources / Assemblée nationale – Commission des affaires sociales La page est nouvelle. Lire la SuiteAlertes
La mention d’une « nouvelle page » de la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale signale la mise en ligne ou la création d’un contenu institutionnel dédié à cette
N° 3084 – Proposition de loi de Mme Josiane Corneloup visant à garantir les droits fondamentaux des personnes souffrant de troubles neurocognitifs placées en unité de vie protégéeLire la SuiteAssemblée