Le document présente un rapport de recherche du RAND Corporation, institution à but non lucratif spécialisée dans l’analyse des politiques publiques, consacré aux risques de biosécurité liés à la diffusion des biotechnologies, en particulier à la disponibilité croissante de matériels génétiques de synthèse. Il s’agit du premier volume d’un rapport en deux parties, publié dans la série « RAND Global and Emerging Risks », centré sur les options de régulation aux États-Unis.
Le rapport constate une « démocratisation » des réactifs et techniques permettant de développer de nouveaux médicaments, matériaux et procédés chimiques complexes. Cette évolution accroît simultanément les possibilités d’innovations bénéfiques et les risques d’usages malveillants ou irresponsables. Un point d’alerte particulier concerne l’accès de plus en plus large aux matériels génétiques synthétiques, qui pourrait permettre la synthèse de novo de virus dangereux ou l’amélioration de la dangerosité d’autres micro-organismes par transfert de gènes à risque.
Les auteurs examinent comment les réglementations existantes pourraient être étendues pour couvrir des composants génétiques de micro-organismes ou de toxines qui ne sont pas actuellement encadrés par le Federal Select Agent Program (FSAP), dispositif fédéral américain qui régule certains agents biologiques et toxines. Ils formulent des recommandations pour la mise en œuvre de nouvelles règles visant à restreindre l’accès à certains matériels génétiques aux seuls chercheurs légitimes.
Les recommandations sont présentées dans une optique d’équilibre entre deux objectifs : maximiser la réduction des risques de biosécurité d’une part, et minimiser les charges non intentionnelles sur l’industrie et la communauté de recherche d’autre part. Le rapport insiste sur la nécessité de limiter autant que possible les impacts négatifs des régulations sur les activités de recherche et de développement, tout en renforçant la prévention des risques pour la santé publique.
Le rapport fait l’objet d’une procédure de relecture scientifique interne afin de garantir la qualité et l’objectivité des analyses. RAND précise que ses publications ne reflètent pas nécessairement les positions de ses commanditaires publics ou privés. Le document est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, utilisable uniquement à des fins non commerciales, et toute réutilisation commerciale nécessite une autorisation. Ces éléments encadrent l’usage du rapport comme source d’information pour les autorités publiques.(contenu résumé en français par l’IA) Lire la Suite