Santé

Cette rubrique propose une veille documentaire automatisée sur les politiques de santé. Les publications sont sélectionnées à partir des principaux producteurs d’information publics, scientifiques et professionnels, notamment la Haute Autorité de santé, Santé publique France, l’ANSM et la Drees. Documentaliste de référence : Nathalie Nizan. Contact : DFAS-SPAT-DOC-CRDM-ACCUEIL@sg.social.gouv.fr

Politiques européennes santé-social-travail, Santé

Nouvelle chaîne d’approvisionnement dans l’UE pour mettre fin à la pénurie de Visudyne (titre traduit en français par l’IA)

Une nouvelle chaîne d’approvisionnement pour Visudyne (vertéporfine) a été mise en place dans l’Union européenne, avec enregistrement de nouveaux sites de fabrication. Les procédures réglementaires sont finalisées, ce qui doit

Médicaments et produits de santé, Système de santé et offre de soins

Évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) : rapport annuel 2025

La Haute Autorité de santé (HAS), chargée par le code de la santé publique (articles R. 1413-72 et R. 1413-73) de recevoir, analyser et exploiter les déclarations d’événements indésirables graves

Santé, Textes officiels des ministères sociaux

Instruction n° DGCS/SD2A/2026/125 du 1er septembre 2026 relative à la mise en œuvre de la formation continue obligatoire (FCO) des mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM)

​​L’instruction n° DGCS/SD2A/2026/125 du 1er septembre 2026, émise par le ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, précise les modalités de mise en œuvre de

Santé, Textes officiels des ministères sociaux

Instruction n° DGS/SP2/2026/120 du 28 août 2026 relative au rôle des agences régionales de santé (ARS) dans le cadre du financement d’actions de dépistage communautaire par tests rapides d’orientation diagnostique VIH (virus de l’immunodéficience humaine

​​L’instruction n° DGS/SP2/2026/120 du 28 août 2026, émise par le ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées (Direction générale de la santé), précise le rôle

Santé, Textes officiels des ministères sociaux

Instruction n° DGS/SP2/2026/119 du 28 août 2026 relative au rôle des agences régionales de santé (ARS) dans l’accompagnement à la mise en œuvre du programme scolaire d’éducation à la sexualité – Éduquer à la vie affective et relationnelle à l’école mater

​​L’instruction n° DGS/SP2/2026/119 du 28 août 2026, émise par la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, précise le rôle des agences régionales de santé

Assurance maladie, Évaluation des politiques sanitaires et sociales, Système de santé et offre de soins

Podcast 8 : Comment les travaux de recherche peuvent-ils éclairer la décision publique aujourd’hui ?- Irdes

Le contenu décrit une fonctionnalité technique permettant d’importer la notice bibliographique d’une publication, ou de l’ensemble d’une collection, dans un logiciel de gestion bibliographique à partir d’un fichier au format

Innovation et numérique en santé, Intelligence artificielle

Violation de données en matière de santé : sanction de 500 000 euros à l’encontre de l’HÔPITAL PRIVÉ DE LA LOIRE | CNIL 

Le 3 septembre 2026, la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) a infligé une amende de 500 000 euros à l’Hôpital privé de la Loire pour manquements à

Santé publique, prévention, épidémiologie

Maladie de Sjögren : une nouvelle piste pour expliquer la signature interféron des maladies auto-immunes

Des chercheurs de l’Université Paris-Saclay, de l’Inserm, du CEA, de l’AP-HP, de la fondation Arthritis et de partenaires internationaux ont identifié un nouveau mécanisme expliquant l’activation chronique de l’interféron dans

Santé, Textes officiels des ministères sociaux

Instruction n° DGCS/SD2C/2026/127 du 31 août 2026 relative à l’animation des comités départementaux des services aux familles (CDSF) et au renouvellement des schémas départementaux des services aux familles (SDSF)

​​L’instruction n° DGCS/SD2C/2026/127 du 31 août 2026, émise par la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, fixe le cadre d’animation des comités départementaux des

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