Santé

Cette rubrique propose une veille documentaire automatisée sur les politiques de santé. Les publications sont sélectionnées à partir des principaux producteurs d’information publics, scientifiques et professionnels, notamment la Haute Autorité de santé, Santé publique France, l’ANSM et la Drees. Documentaliste de référence : Nathalie Nizan. Contact : DFAS-SPAT-DOC-CRDM-ACCUEIL@sg.social.gouv.fr

Santé, Textes officiels des ministères sociaux

Arrêté du 28 août 2026 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels relevant des ministères chargés des affaires sociales

​​L’arrêté du 28 août 2026 des ministres du travail et des solidarités et de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées fixe la composition de la commission

Santé, Textes officiels des ministères sociaux

Arrêté du 28 août 2026 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de fonctionnaires de catégorie A

​​L’arrêté du 28 août 2026 fixe la composition de la commission administrative paritaire (CAP) compétente pour les corps de fonctionnaires de catégorie A relevant des ministres chargés du travail, des

Médicaments et produits de santé, Système de santé et offre de soins

Mesure de la satisfaction et de l’expérience rapportée par les patients hospitalisés en médecine, chirurgie ou obstétrique : bilan de 10 années d’enquête nationale

Le document présente le bilan de dix années de mise en œuvre de l’enquête nationale e-Satis +48h MCO, conduite depuis 2016 auprès des patients hospitalisés plus de 48 heures en

Médicaments et produits de santé

Décision du 22/04/2026 – Création d’un comité d’interface entre l’ANSM et les organismes notifiés en charge de l’évaluation de la conformité des DM et des DMDIV

Le 22 avril 2026, la directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), Catherine Paugam-Burtz, décide de créer un Comité d’interface entre l’ANSM

Ministère de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des Personnes handicapées, Santé publique, prévention, épidémiologie

TelkomGroup distribue une aide humanitaire de 1,3 milliard de roupies indonésiennes aux communautés touchées par le tremblement de terre de NTT – VOI.ID

TelkomGroup distribue une aide humanitaire de 1,3 milliard de roupies indonésiennes aux communautés touchées par le tremblement de terre de NTT  VOI.ID​Lire la Suite​

Ministère de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des Personnes handicapées, Santé publique, prévention, épidémiologie

TelkomGroup distribue une aide humanitaire de 1,3 milliard de roupies indonésiennes aux communautés touchées par le tremblement de terre de NTT – VOI.ID

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