Santé

Cette rubrique propose une veille documentaire automatisée sur les politiques de santé. Les publications sont sélectionnées à partir des principaux producteurs d’information publics, scientifiques et professionnels, notamment la Haute Autorité de santé, Santé publique France, l’ANSM et la Drees. Documentaliste de référence : Nathalie Nizan. Contact : DFAS-SPAT-DOC-CRDM-ACCUEIL@sg.social.gouv.fr

Santé, Textes officiels des ministères sociaux

Arrêté du 21 avril 2026 fixant le montant dû au titre de l’activité des soins médicaux et de réadaptation au titre des soins de la période de janvier 2026 au Service de santé des armées

​​L’arrêté du 21 avril 2026, pris conjointement par la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l’action et des comptes publics, […]

Santé, Textes officiels des ministères sociaux

Arrêté du 21 avril 2026 portant fixation du montant de valorisation d’activité au titre des soins à partir de la période de janvier 2026 et le montant du versement à effectuer au titre du rattrapage sur l’exercice antérieur (activité 2025 transmise en LA

​​L’arrêté interministériel du 21 avril 2026 fixe, au bénéfice du Service de santé des armées, le montant de la valorisation d’activité au titre des soins à compter de la période

Santé, Textes officiels des ministères sociaux

Arrêté du 20 août 2026 fixant le montant dû au titre de l’activité des soins médicaux et de réadaptation au titre des soins de la période de mai 2026 au Service de santé des armées

​​L’arrêté du 20 août 2026, pris par la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l’action et des comptes publics, fixe

Santé publique, prévention, épidémiologie

Une exposition élevée et persistante au bruit routier au début de l’enfance est associée à un risque accru de difficultés émotionnelles et relationnelles à 10 ans

En Europe, plus d’une personne sur cinq est exposée de manière chronique à des niveaux de bruit de transport considérés comme nocifs pour la santé, le trafic routier étant la

Santé publique, prévention, épidémiologie

Des chercheurs lillois révèlent des variants rares du gène PLCG2 qui multiplient le risque de développer la maladie d’Alzheimer

Une équipe de chercheurs basée à Lille (Inserm, Université de Lille, Institut Pasteur de Lille, CHU de Lille), en collaboration avec l’Université de Finlande orientale, l’Institut interdisciplinaire de neurosciences (CNRS,

Santé, Textes officiels des ministères sociaux

Liste des agents ayant reçu l’agrément provisoire pour exercer leurs fonctions de conseiller-enquêteur en application des dispositions de l’arrêté du 30 décembre 2015, modifié par l’arrêté du 29 décembre 2017, fixant les conditions d’agrément des agents

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Innovation et numérique en santé, Intelligence artificielle

Enseignement du premier et du second degrés : les règles et bonnes pratiques pour utiliser les outils collaboratifs en ligne | CNIL 

Le texte précise les obligations d’information et d’analyse d’impact en matière de protection des données dans le cadre de l’utilisation d’outils collaboratifs en ligne, notamment dans les établissements scolaires. L’information

Innovation et numérique en santé, Intelligence artificielle

Décisions automatisées : sanction de près de 825 millions d’euros à l’encontre d’UBER | CNIL 

L’autorité néerlandaise de protection des données a infligé, en coopération avec la CNIL, une amende de 824 990 000 euros aux sociétés UBER B.V. (Pays-Bas) et UBER TECHNOLOGIES INC. (États-Unis)

Innovation et numérique en santé, Intelligence artificielle

Enseignement supérieur : les règles et bonnes pratiques pour utiliser des outils collaboratifs en ligne | CNIL 

La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) rappelle aux établissements d’enseignement supérieur les règles à respecter lorsqu’ils recourent à des outils collaboratifs en ligne impliquant des traitements de

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